Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEUILLYLAB
Ville de Neuilly sur Seine, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3753962
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2020
NEUILLYLAB de Ville de Neuilly sur Seine

Présentation de la marque NEUILLYLAB

Déposée le 5 juillet 2010 par Ville de Neuilly sur SeineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEUILLYLAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est Ville de Neuilly sur SeineTODO domicilié(e) 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY SUR SEINE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Neuilly sur Seine domicilié(e) 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY SUR SEINE Cedex - France.

La marque NEUILLYLAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEUILLYLAB est expirée depuis le 5 juillet 2020.

Ville de Neuilly sur Seine a également déposé les autres marques suivantes : Arthémuse art, théâtre et musique à Neuilly , Théâtre des Sablons , NEUILLY VOIX PUBLIQUE , (Marque figurative) , Choeurs en Seine , Théâtre Les Sablons , SABLON DE NEUILLY SN LE SABLON DE NEUILLY , SABLON , SABLON DE NEUILLY , ExpoFrance2025


Ville de Neuilly sur Seine, Collectivité Territoriale - 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY SUR SEINE Cedex - France - SIREN 219200516


Ville de Neuilly sur Seine - 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY SUR SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

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